23/01/2018

inscription

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Conditions Générales

Article 1 : Inscription et paiement des cours : Chaque inscription à l’école de surf se fera à partir du formulaire d’inscription qui devra être dûment complété par les parents ou le tuteur légal s’il s’agit d’un mineur, ou par la personne intéressée s’il s’agit d’une personne majeure. L’inscription sera validée à partir du moment où la fiche d’inscription aura été reçue complété, ainsi que les arrhes. Le solde doit être réglé le jour d’entrée en stage.

Article 2 : Annulation des cours : Dans le cas où les conditions météorologiques ne seraient pas favorables (Orage, tempête, vagues insuffisantes, pollution, …) les séances qui ne pourront pas être effectuées normalement seront remplacées par des activités de substitution complémentaires au surf, en fonction des conditions (bodysurf, stand up paddle, technique de sauvetage, jeux, cours théoriques, échauffements spécifiques au surf). Si il y a une impossibilité totale de pratiquer une activité de substitution, les séances seront reportées à une date ultérieure. Les séances non effectuées du fait du client ne seront pas remboursées. Il sera possible, en fonction des disponibilités de planning, de reporter seulement un cours en cas d’empêchement ou de désistement ; au delà elles ne seront ni reportées, ni remboursées. Un stage commencé et interrompu ne pourra pas être remboursé, sauf pour des raisons de santé qui devront être justifiées par un certificat médical. Toute annulation par le stagiaire intervenant dans les 30 jours précédant la date retenue, entraînera l’encaissement des arrhes. En cas d’absence du moniteur référent la séance sera d’abord reportée puis remboursée.

Article 3 : Responsabilité de la structure : Les stagiaires seront pris en charge par la structure et sous la responsabilité du moniteur pendant le temps de la séance. Ils sont sous la responsabilité du moniteur 5 min avant l’heure de début et 5 minutes après l’heure de fin de la séance. Avant de laisser leurs enfants à l’école de surf, les parents ou responsables légaux, devront s’assurer que la prestation prévue a bien lieu. La responsabilité civile de l’école concernant ses stagiaires, cesse en dehors des heures de cours. L’école de surf décline toute responsabilité en cas de perte ou de vol des objets appartenant aux stagiaires.

Article 4 : Assurance : L’école de surf certifie avoir souscrit une assurance en responsabilité civile couvrant les risques liés à son activité auprès de MMA Assurance N° A11485085. Cette garantie est réputée satisfaire à l’obligation d’assurance prévue par les articles L321-1 et L321-9 du Code du Sport. Toutes les personnes inscrites à l’école de surf seront couvertes durant les heures de cours par son assurance professionnelle dans le cas où la responsabilité de l’éducateur est mise en cause. Toutes ces modalités sont décrites dans le contrat mis à disposition par la structure. L’école n’est en aucun cas responsable de tout préjudice moral ou dommages accidentels ou volontaires causés par des tiers pendants ses activités. Notre engagement se limite aux prestations proposées. L’école Storm surfing attire l’attention du stagiaire sur son intérêt à souscrire auprès de l’assureur de son choix, un contrat d’assurance complémentaire de personnes couvrant les dommages corporels auxquels la pratique sportive peut l’exposer et dont les garanties seraient supérieurs à celles du contrat MMA N°A11485085.

Article 5 : Engagement de la structure : Dans le cadre du forfait choisi, l’école de surf s’engage à respecter la réglementation en terme d’accueil, d’enseignement, d’encadrement et de sécurité. L’école se dégage de toutes responsabilités en cas de non respect des consignes de sécurité du moniteur. Le matériel nécessaire (combinaison, planches,…) sera fourni aux stagiaires pendant les heures de cours.

Article 6 : Engagement des stagiaires et de leur représentant légaux : Le stagiaire assure répondre aux exigences suivantes pour la pratique des sports nautiques à savoir être capable de nager 25m et mettre la tête sous l’eau et ne pas avoir de contre indication médicale à la pratique du surf/sup et des activités nautiques suppléantes. En s’inscrivant à l’école de surf, les surfeurs mineurs et leurs parents acceptent les risques liés à la pratique du surf dans les conditions normales de pratique. La prise de traitement médical ou problème de santé doit être décrit au moniteur avant la séance. Les participants sont responsables du matériel qui leur est confié (planches, paddles, pagaies, combinaisons, leash, lycras…) pendant les heures de cours et ou de location. En cas de perte, de vol ou détérioration, le matériel sera, selon le cas, réparé à la charge du stagiaire ou remboursé sur la valeur d’achat.

Article 7 : Droit à l’image : Toute inscription à l’une de nos activités autorise l’école de surf Storm surfing à utiliser à des fins publicitaires les films et les photos de votre image, ou de l’image de vos enfants, sans limitation de durée et sans contrepartie financière. Cependant chaque stagiaire peut refuser que son image soit utiliser par l‘école, il suffit d’en informer le moniteur.

Article 8 : • Annexes au règlement intérieur • L’Ecole de surf se réserve le droit de fournir aux stagiaires tout document supplémentaire propre à son fonctionnement permettant notamment de préciser les types de prestations proposées, leurs durées, leurs répartitions dans la semaine, leurs coûts.